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Adoption: 14.06.2019 | Parution: 14.06.2019
Questionnaire Plan d'Investissement Elia 2020-2030
Questionnaire Plan d'Investissement Elia 2020-2030
  • Catégories :
Adoption: 14.06.2019 | Parution: 14.06.2019
Questionnaire Plan d'Investissement Gaz Sibelga 2020-2024
Questionnaire Plan d'Investissement Gaz Sibelga 2020-2024
  • Catégories :
Adoption: 13.06.2019 | Parution: 13.06.2019
Plan d'investissements Electicité 2020-2024
Plan d'investissements Électricité pour la période 2020-2024 du gestionnaire de réseau de distribution, SIBELGA.
  • Catégories :
  • Electricité
Adoption: 13.06.2019 | Parution: 13.06.2019
Plan d'investissements Gaz 2020-2024
Plan d'investissements Gaz pour la période 2020-2024 du gestionnaire de réseau de distribution, SIBELGA
  • Catégories :
  • Gaz
Adoption: 05.06.2019
Clientèle Sociale - Statistiques trimestrielles T1 2019
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
Adoption: 05.06.2019 | Parution: 06.06.2019
Décision 97 relative à l’établissement d’un cadre dérogatoire aux règles de marché et tarifaires
BRUGEL a adopté un cadre qui détermine les procédures et les critères selon lesquels des porteurs de projets peuvent solliciter et se voir attribuer des dérogations à des règles de marché et/ou tarifaires, pour des projets innovants dans le marché de l’électricité situés sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 05.06.2019
Electricité Verte - Statistiques trimestrielles T1 2019
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 05.06.2019 | Parution: 19.06.2019
Etude 30 relative à l'analyse juridique des conditions générales applicables aux services liés à l'utilisation de l'eau
L’étude comparative, reprise en annexe, a permis d’identifier les meilleures pratiques et les principes de base qui devraient guider l’élaboration des conditions générales applicables aux services liés à l’utilisation de l’eau de VIVAQUA. Elle a également pour but d’expliquer la méthodologie utilisée par BRUGEL pour un processus optimal d’élaboration de ces conditions.
  • Catégories :
  • Eau
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