1916 documents
Adoption:
14.06.2021
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Parution:
14.06.2021
Document d’accompagnement de ses projets de plans d’investissements
Adoption:
08.06.2021
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Parution:
08.06.2021
PV-Attestation Certification initiale
Adoption:
08.06.2021
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Parution:
08.06.2021
PV-Rapport de visite de certification initiale
Adoption:
04.06.2021
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Parution:
12.07.2021
BRUGEL a réalisé un guide d’interprétation des obligations de service public à charge des fournisseurs en Région de Bruxelles-Capitale. Cette démarche poursuivit trois objectifs. Premièrement : aider les fournisseurs à faire un travail de révision de leurs conditions générales. Deuxièmement : informer les porteurs de projets potentiels qui souhaiteraient démarrer leurs activités sur le territoire de la Région de Bruxelles-Capitale. Troisièmement : permettre aux acteurs sociaux et aux associations de protection des consommateurs de se servir de ce guide dans le travail quotidien.
Adoption:
04.06.2021
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Parution:
16.06.2021
BRUGEL rend son avis sur le projet d’arrêté du Gouvernement modifiant l’arrêté du Gouvernement de la Région de Bruxelles-Capitale du 17 décembre 2015 relatif à la promotion de l’électricité verte. Les points principaux de cet avis portent sur :
- L’établissement d’un cadre de soutien pour les installations photovoltaïques intégrées au bâtiment ;
- Les formules de calcul des coefficients multiplicateurs pour les installations photovoltaïques et de cogénération ;
- L’accès au statut d’intermédiaire CV et GO ;
- L’applicabilité de la procédure de certification ;
- La suppression de la durée de validité pour les CV.
Adoption:
04.06.2021
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Parution:
18.06.2021
Cet amendement de la décision de dérogation pour le projet « Les Bambins » vise à permettre le placement gratuit de compteurs communicants chez les éventuels nouveaux participants au projet.
Adoption:
04.06.2021
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Parution:
16.06.2021
BRUGEL approuve l’octroi d’une dérogation temporaire à certaines exigences de la prescription technique C10/11 de Synergrid pour des unités de micro-cogénération d’une puissance maximale inférieure à 800 W utilisant la technologie de piles à combustible.
Adoption:
04.06.2021
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Parution:
06.07.2021
Les analyses présentées dans ce rapport portent sur la situation fin 2019 du parc photovoltaïque en Région de Bruxelles. Elles portent entre autres sur une analyse du matériel installé, du prix des installations, de la productivité des installations et de l’analyse communale du parc photovoltaïque. L’étude du parc photovoltaïque bruxellois à la fin 2019 montre un marché en plein essor où l’activité des tiers-investisseurs publics et privés joue un rôle moteur dans tous les segments de marché. De manière globale, la qualité des installations bruxelloises semble correspondre au niveau de qualité attendue pour un parc d’installation photovoltaïque en zone urbaine.
