116 documents
Adoption:
18.06.2019
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Parution:
18.06.2019
Cahier thématique 01 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde l'’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale.
Adoption:
18.06.2019
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Parution:
18.06.2019
Cahier thématique 05 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde le Secteur de l'eau en Région
de Bruxelles-Capitale.
Adoption:
18.06.2019
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Parution:
18.06.2019
Cahier thématique 02 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde le Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
Adoption:
07.03.2019
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Parution:
23.10.2019
Ce document constitue le rapport d’assurance garantissant la bonne exécution des lignes de conduite telles que décrites dans le manuel de référence et gageant de la qualité du rapportage des fournisseurs dans le cadre du monitoring des indicateurs de performance des services à la clientèle des fournisseurs.
Le présent document vise à répondre aux commentaires reçus lors de la consultation publique prévue aux articles 9quater , §4, de l’ordonnance « électricité » et à l’article 10bis, §4, de l’ordonnance «gaz ».
Le présent document vise à répondre aux commentaires de SIBELGA concernant la concertation officielle prévue aux articles 9quater, §3, de l’ordonnance « électricité » et à l’article 10bis, §3, de l’ordonnance « gaz ».
Adoption:
13.12.2018
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Parution:
23.01.2019
Pendant une période transitoire allant jusqu'au 31 décembre 2019, BRUGEL consolide les reportings certifiés du coût-vérité des acteurs de l’eau et transmet ces informations au ministre en charge de la Politique de l'Eau. Le présent rapport répond à cette obligation.