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Rapports

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117 documents

Adoption: 18.09.2019 | Parution: 07.10.2019
Rapport 83 relatif à l'établissement du coût-vérité de l'eau 2018 en Région de Bruxelles-Capitale
Pendant une période transitoire allant jusqu'au 31 décembre 2019, BRUGEL consolide les reportings certifiés du coût-vérité des acteurs de l’eau et transmet ces informations au ministre en charge de la Politique de l'Eau. Le présent rapport répond à cette obligation et porte sur l’année 2018.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 18.06.2019 | Parution: 18.06.2019
Rapport annuel - L’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 01 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde l'’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Conversion
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 18.06.2019 | Parution: 18.06.2019
Rapport annuel 2018 - Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 05 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde le Secteur de l'eau en Région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 18.06.2019 | Parution: 18.06.2019
Rapport annuel 2018 - Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges
Cahier thématique 02 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2018. Celui-ci aborde le Traitement des plaintes et le fonctionnement du service des Litiges.
  • Catégories :
  • Régulateurs
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Indemnisation
  • ,
  • Jurisprudence
  • ,
  • Plaintes
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 28.05.2019 | Parution: 28.05.2019
Rapport annuel 2018
Ce rapport revient sur les faits marquants de l’année 2018 : nouvelle mission du contrôle du prix de l’eau, nouveau pouvoir décisionnel, hausse des installations de panneaux photovoltaïques, diminution des offres en Région de Bruxelles-Capitale, flexibilité énergétique, mise en œuvre de la méthodologie tarifaire 2020-2024 et bien plus encore. En plus de sa version papier diffusée de manière plus restreinte, une version 100% digitale et consultable sur un site Internet dédié bilingue français/néerlandais est également accessible. Cette version digitale vous propose, en complément du rapport traditionnel, des interviews vidéo du coordinateur et des chefs de service de BRUGEL.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
  • ,
  • Eau
Adoption: 07.03.2019 | Parution: 23.10.2019
Rapport 75 relatif aux indicateurs de performance à destination des fournisseurs d'énergie
Ce document constitue le rapport d’assurance garantissant la bonne exécution des lignes de conduite telles que décrites dans le manuel de référence et gageant de la qualité du rapportage des fournisseurs dans le cadre du monitoring des indicateurs de performance des services à la clientèle des fournisseurs.
  • Catégories :
  • Régulateurs
Adoption: 20.02.2019 | Parution: 18.03.2019
Rapport 77 sur la procédure de consultation relative aux projets de méthodologies tarifaires applicables au gestionnnaire de réseau de distribution bruxelloise d'électricité et de gaz pour la période 2020-2024
Le présent document vise à répondre aux commentaires reçus lors de la consultation publique prévue aux articles 9quater , §4, de l’ordonnance « électricité » et à l’article 10bis, §4, de l’ordonnance «gaz ».
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 11.01.2019 | Parution: 17.01.2019
Rapport 76 relatif à la procédure de concertation relative aux projets de méthodologies tarifaires applicables au gestionnaire de réseau de distribution bruxellois d’électricité et de gaz pour la période 2020-2024
Le présent document vise à répondre aux commentaires de SIBELGA concernant la concertation officielle prévue aux articles 9quater, §3, de l’ordonnance « électricité » et à l’article 10bis, §3, de l’ordonnance « gaz ».
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
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