Service des litiges
brugel.brussels
Service des litiges
nl
  • Compétence
  • Missions
  • Composition
  • Fonctionnement
  • Pour qui ?
  • Pourquoi ?
  • Déposer plainte
  1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

2116 documents

Adoption: 30.07.2020 | Parution: 30.07.2020
Rapport annuel 2019 - Droits des consommateurs résidentiels et fonctionnement des marchés électricité et gaz
Cahier thématique 03 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde les droits des consommateurs résidentiels et le fonctionnement des marchés électricité et gaz. Les informations contenues dans ce rapport ont pour objet de présenter la situation observée en 2019 sur le marché de l’énergie et, pour certaines données, de permettre une comparaison avec les années antérieures. Ce rapport thématique a également pour objet d’aborder la problématique des clients vulnérables aux prises avec les difficultés à honorer leurs factures d’électricité et de gaz ainsi que la part croissante de la clientèle résidentielle bénéficiant du statut de client protégé fédéral ou régional et des avantages qui y sont liés, le principal avantage consistant en l’octroi du statut de client protégé. Le rapport aborde également la production d’énergie renouvelable par les particuliers.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Clientèle sociale
  • ,
  • Clients protégés
Adoption: 30.07.2020 | Parution: 30.07.2020
Rapport annuel 2019 - L’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale
Cahier thématique 01 qui complète la version synthétique du rapport annuel 2019. Celui-ci aborde l'’évolution du marché de l’électricité et du gaz naturel en région de Bruxelles-Capitale.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Licences de fourniture
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Taux de switches
  • ,
  • Déménagement
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 15.07.2020 | Parution: 24.08.2020
Décision 139 relative à la désignation d'un membre du Service des litiges.
Par la présente décision, le conseil d’administration désigne Sarah RABTACH en qualité de membre du Service des litiges.
  • Catégories :
  • Plaintes
Adoption: 15.07.2020
Observatoire des prix de l'électricité et du gaz en Région de Bruxelles-Capitale - Trimestre 1
Cette édition porte sur les mois de janvier à mars 2020.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 15.07.2020
Observatoire des prix de l'électricité et du gaz en Région de Bruxelles-Capitale - Trimestre 2
Cette édition porte sur les mois d'avril à juin 2020.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Tarifs
Adoption: 10.07.2020
Parc de production d'Électricité Verte en Région de Bruxelles-Capitale
Information sur les installations de production d'électricité verte en région de Bruxelles-Capitale certifiées à ce jour (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 09.07.2020 | Parution: 10.07.2020
Enregistrement webinar
Enregistrement webinar
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
Adoption: 09.07.2020 | Parution: 10.07.2020
Présentation des plans d'investissements de SIBELGA
Présentation utilisée lors du webinaire organisé dans le cadre de la consultation publique sur les plans d'investissements de Sibelga
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • Previous
  • 116
  • 117
  • 118
  • 119
  • 120
  • Next
brugel.brussels
  • Compétence
  • Missions
  • Composition
  • Fonctionnement
  • Pour qui ?
  • Pourquoi ?
  • Déposer plainte
  • Youtube
  • Linkedin
  • Facebook
© Copyright 2024 Mentions Légales Privacy nl

Nous utilisons des cookies pour vous offrir une meilleure expérience utilisateur sur ce site. Politique en matière de cookies

Que les essentiels Je suis d'accord