2021 documents
Adoption:
19.06.2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
Adoption:
19.06.2018
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Parution:
02.08.2018
L’étude du parc photovoltaïque 2016 analyse en détail le type de matériel installé, la productivité, le prix, le dimensionnement ainsi que la répartition communale des installations présentes en Région de Bruxelles-Capitale. En outre, la présence de compteurs bidirectionnels permet une analyse fine du taux d’autoconsommation, qui se situe à une moyenne de plus de 50%.
Adoption:
19.06.2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
Adoption:
19.06.2018
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Parution:
27.06.2018
Etabli d'initiative sur base de l'Art. 30 bis §2 de l'ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale. Version pour consultation.
Adoption:
19.06.2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
Adoption:
11.06.2018
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Parution:
16.03.2021
Prime C1 " Chaudière à condensation, générateur d'air chaud et aérotherme"
Adoption:
31.05.2018
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Parution:
02.08.2019
Procédure MOZA - Interruption des énergies sollicitée par le Fournisseur d'énergie Y malgré accord écrit avec la plaignante de maintien des fournitures jusqu'à souscription contrat avec un fournisseur d'énergie de son choix- absence de réaction du Fournisseur d'énergie Y à la dde d'indemnisation de la plaignante - Plainte irrecevable car son objet repose sur l'existence d'un lien contractuel entre la plaignante et le Fournisseur d'énergie Y