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Adoption: 31.12.2017 | Parution: 22.03.2018
KM_C558-20170927104111
Indemnités_jetons_T3 2017.pdf
  • Catégories :
Adoption: 31.12.2017 | Parution: 22.03.2018
KM_C558-20171215135832
Indemnités_jetons_T4 2017.pdf
  • Catégories :
Adoption: 31.12.2017
Limiteurs de puissance - Statistiques mensuelles
Information sur le nombre de limiteurs de puissance (actifs, branchés, débranchés et en remplacement) ventilée selon la puissance du limiteur et le type de protection.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
Adoption: 31.12.2017
Parts de marché - Statistiques mensuelles
Information sur les parts de marché des fournisseurs détenteurs d'une licence de fourniture d'énergie, valable en Région bruxelloise, en nombre de points de fourniture et en volume.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Parts de marchés
Adoption: 31.12.2017
Points de fourniture - Statistiques mensuelles
Information sur les points de fourniture actifs, inactifs et activés en gaz et en électricité ventilée selon la clientèle professionnelle ou résidentielle et selon la tension "basse" ou "haute" (uniquement en électricité).Pour l’électricité, une tension électrique basse, « B », est inférieure ou égale à 1 kilovolt (1 kV) tandis qu’une tension électrique haute, « H », est supérieure à un kilovolt (1 kV).
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 31.12.2017 | Parution: 22.03.2018
SKM_C55818031914160
Indemnités_jetons T1 2017.pdf
  • Catégories :
Adoption: 21.12.2017 | Parution: 03.06.2019
R15-0002_décision
Prime B10 - demande de prime incomplète - délai d’introduction dépassé - dossier clôturé par l’IBGE - réformation de la décision de l’IBGE car e.a. documents manquants non repris dans les exigences CG et CT
  • Catégories :
  • Jurisprudence
Adoption: 19.12.2017
Clientèle Sociale - Statistiques trimestrielles T3 2017
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
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