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Adoption: 01.11.2023 | Parution: 30.11.2023
Avis Ixelle
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Avis Koekelberg
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Avis Schaerbeek
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Adoption: 01.11.2023 | Parution: 30.11.2023
Avis Sibelga
Avis Sibelga
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Avis Uccle
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Adoption: 01.11.2023 | Parution: 30.11.2023
Avis Watermael-Boitsfort
Avis Watermael-Boitsfort
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Adoption: 31.10.2023 | Parution: 31.10.2023
Adaptation règlement technique - Gaz
Proposition de modification du règlement technique pour la gestion du réseau de distribution de gaz en Région de Bruxelles-Capitale et l'accès à celui-ci
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Adoption: 26.10.2023 | Parution: 13.11.2023
Avis 371 relatif au projet définitif de plan de développement pour le gaz, proposé par le gestionnaire du réseau de distribution bruxellois pour la période 2024-2028
Avis sur le projet définitif de plan de développement pour le gaz établi par le gestionnaire du réseau de distribution, pour la période 2024-2028, en vue de son approbation par le Gouvernement. Dans cet avis, BRUGEL demande notamment à SIBELGA d’étoffer le contenu des projets de plan soumis à consultation publique.
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