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Adoption: 01.04.2021 | Parution: 01.04.2021
Réponse de Brupartners
Réponse de Brupartners à la consultation sur les méthodologies tarifaires du prix de l'eau
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 01.04.2021 | Parution: 01.04.2021
Réponse du CdU
Réponse du CdU à la consultation sur les méthodologies tarifaires eau.
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 31.03.2021
Clientèle Sociale - Statistiques trimestrielles T1 2021
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
Adoption: 31.03.2021
Parts de Marché - Statistiques trimestrielles T1 2021
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Parts de marchés
Adoption: 31.03.2021
Taux de Switch - Statistiques trimestrielles T1 2021
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Taux de switches
Adoption: 30.03.2021 | Parution: 13.04.2021
Avis 317 relatif à l’application de la procédure MOZA en Région de Bruxelles-Capitale.
Cet avis d’initiative apporte une évaluation quantitative et qualitative de la procédure MOZA d’une part et propose la mise en œuvre d’une procédure améliorée d’autre part.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
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  • Electricité
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Déménagement
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 30.03.2021 | Parution: 02.04.2021
Décision 151 relative à la méthodologie SBGE
Méthodologie à respecter par la SBGE dans le cadre de la fixation des tarifs à appliquer pour les missions liées à l’eau en RBC.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
Adoption: 30.03.2021 | Parution: 02.04.2021
Décision 151ter relative à la motivation SBGE
Motivation vis-à-vis de la méthodologie à respecter par la SBGE dans le cadre de la fixation des tarifs à appliquer pour les missions liées à l’eau en RBC.
  • Catégories :
  • Tarifs
  • ,
  • Eau
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