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Adoption: 19.06.2018
Electricité Verte - Statistiques trimestrielles T1 2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Modèle de marché
Adoption: 19.06.2018 | Parution: 02.08.2018
Etude d'initiative 27 relative au parc photovoltaïque en Région de Bruxelles-Capitale - 2016.
L’étude du parc photovoltaïque 2016 analyse en détail le type de matériel installé, la productivité, le prix, le dimensionnement ainsi que la répartition communale des installations présentes en Région de Bruxelles-Capitale. En outre, la présence de compteurs bidirectionnels permet une analyse fine du taux d’autoconsommation, qui se situe à une moyenne de plus de 50%.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 19.06.2018
Parts Marché - Statistiques trimestrielles T1 2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Parts de marchés
Adoption: 19.06.2018 | Parution: 27.06.2018
Projet d'étude d'initiative 26 relative à la mise en place d'un tarif capacitaire en Région de Bruxelles-Capitale
Etabli d'initiative sur base de l'Art. 30 bis §2 de l'ordonnance du 19 juillet 2001 relative à l'organisation du marché de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale. Version pour consultation.
  • Catégories :
  • Tarifs
Adoption: 19.06.2018
Taux de Switch - Statistiques trimestrielles T1 2018
Les marchés du gaz et de l'électricité en Région de Bruxelles-Capitale en chiffres (données trimestrielles).
  • Catégories :
  • Modèle de marché
  • ,
  • Taux de switches
Adoption: 11.06.2018 | Parution: 16.03.2021
Décision R2018-018
Prime C1 " Chaudière à condensation, générateur d'air chaud et aérotherme"
  • Catégories :
  • Electricité verte
  • ,
  • Plaintes
Adoption: 06.06.2018 | Parution: 06.06.2018
Rapport annuel 2017
Dans le même esprit que le rapport de l’année passée, nous avons décidé de proposer un rapport annuel synthétique qui aborde les enjeux de demain et présente les mesures prises ainsi que les résultats obtenus sur l’évolution du marché régional de l’électricité et du gaz. En plus de sa version papier, une version 100% digitale et consultable sur un site Internet dédié bilingue français/néerlandais est également accessible. En complément des informations du rapport au format classique, la version digitale vous propose des vidéos et animations. Le site conçu en responsive design est consultable tant sur smartphone que sur tablette ou ordinateur.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
  • ,
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Gaz
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Modèle de marché
  • ,
  • Régulateurs
  • ,
  • Tarifs
  • ,
  • Parts de marchés
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 31.05.2018 | Parution: 02.08.2019
R2017-048_décision
Procédure MOZA - Interruption des énergies sollicitée par le Fournisseur d'énergie Y malgré accord écrit avec la plaignante de maintien des fournitures jusqu'à souscription contrat avec un fournisseur d'énergie de son choix- absence de réaction du Fournisseur d'énergie Y à la dde d'indemnisation de la plaignante - Plainte irrecevable car son objet repose sur l'existence d'un lien contractuel entre la plaignante et le Fournisseur d'énergie Y
  • Catégories :
  • Jurisprudence
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