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Adoption: 28.03.2024 | Parution: 28.03.2024
Transparance-Marches-BRUGEL-2023
Transparance-Marches-BRUGEL-2023
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Adoption: 28.03.2024 | Parution: 28.03.2024
Transparence-Etudes-BRUGEL-2022
Transparence-Etudes-BRUGEL-2022
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Adoption: 28.03.2024 | Parution: 28.03.2024
Transparence-Etudes-BRUGEL-2023
Transparence-Etudes-BRUGEL-2023
  • Catégories :
Adoption: 26.03.2024 | Parution: 19.04.2024
Communauté d'énergie Terdelt
Communauté d'énergie Terdelt
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 26.03.2024 | Parution: 19.04.2024
Décision 267 relative à l’octroi d’une autorisation à la communauté d’énergie locale "Terdelt"
Par la présente décision, BRUGEL délivre une autorisation à la communauté d’énergie locale « Terdelt ». Elle a pour objectif de mettre en place un partage d’énergie photovoltaïque entre les membres consommateurs et les membres producteurs.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Electricité verte
  • ,
  • Licences de fourniture
Adoption: 26.03.2024 | Parution: 19.04.2024
Energiegemeenschap Terdelt
Energiegemeenschap Terdelt
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 19.03.2024 | Parution: 04.04.2024
Avis 382 relatif au déploiement, au placement et à l’utilisation des compteurs intelligents
Dans cet avis d’initiative, BRUGEL dresse le bilan des dispositions légales, réglementaires et tarifaires associées au compteur intelligent, et émet son avis et ses recommandations en ce qui concerne son déploiement, son placement et son utilisation.
  • Catégories :
  • Electricité
  • ,
  • Gestion du réseau
  • ,
  • Droits du consommateur
Adoption: 19.03.2024 | Parution: 29.03.2024
Décision 264 relative à la méthodologie tarifaire applicable au GRD pour la période 2025-2029 (partie 2)
Méthodologie tarifaire applicable à Sibelga, le gestionnaire du réseau de distribution d’électricité et de gaz actif en Région bruxelloise pour la période 2025-2029. Ce document concerne la 2ème partie de la méthodologie relative à la structure tarifaire.
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  • Tarifs
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