1. >
  2. Home
  3. >
  4. Documents
  5. >
  6. Tous les documents

Les documents

Annuler

2162 documents

Adoption: 07.12.2021 | Parution: 20.12.2021
Rapport 118 relatif au rendement annuel des installations de cogénération exploitées durant l’année 2020.
L’année 2020 a été marquée par la mise en service et hors service de respectivement 62 et 13 cogénérations portant ainsi le total à 295 installations, pour une puissance totale de 38 MWe. Celles-ci ont majoritairement une puissance inférieure à 50 kWe, sont situées dans des logements collectifs et sont la propriété de tiers-investisseurs privés. Le développement de l’activité des tiers-investisseurs au cours des dernières années a engendré une amélioration des performances des cogénérations au niveau de la durée de fonctionnement, des rendements et du facteur de charge.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 24.11.2021 | Parution: 13.01.2022
Décision-R2021-003
Demande de placement compteur- déplacement inutile- contestation facture- offre de travaux- conditions techniques et financières à respecter
  • Catégories :
  • Electricité
    • ,
  • Tarifs
    • ,
  • Indemnisation
    • ,
  • Plaintes
Adoption: 23.11.2021 | Parution: 02.12.2021
Avis 336 relatif à l’Arrêté ministériel du 12 octobre 2004 établissant le code de comptage visé dans l’arrêté du Gouvernement de la RBC relatif à la promotion de l’électricité verte.
Le présent avis est réalisé à l’initiative de BRUGEL. Il analyse d’une part le scope du Code de comptage pour éviter les redondances et éventuelles contradictions avec d’autres textes légaux. D’autre part, il identifie les points à mettre à jour, à optimiser ou à supprimer. Pour ce faire, cet avis tient compte des normes et de la réglementation en vigueur ainsi que de l’évolution de la répartition des compétences entre BRUGEL, les organismes certificateurs et le gestionnaire du réseau de distribution.
  • Catégories :
  • Electricité verte
Adoption: 23.11.2021 | Parution: 23.11.2021
Infographie Eau
Infographie Eau : activités régulées
  • Catégories :
  • Eau
Adoption: 09.11.2021 | Parution: 10.12.2021
Etude 40 quantitative et qualitative sur l’automatisation de l’octroi du statut de client protégé régional aux bénéficiaires du tarif social et aux BIM
A la demande du Ministre de l’énergie bruxellois, BRUGEL a réalisé une étude quantitative et qualitative portant sur l’automatisation du statut de client protégé aux TSS et BIM. Les conclusions sont les suivantes : un transfert de charge s’opère entre les fournisseurs et le GRD pour le bad debt et les frais administratifs de recouvrement. Des difficultés opérationnelles ont été listées à savoir, l’identification des BIM, les délais de mise en demeure, l’impact de la suspension du contrat sur les fournisseurs et les effets de bord résultant de la durée de la protection.
  • Catégories :
  • Aspects sociaux
    • ,
  • Clientèle sociale
    • ,
  • Clients protégés